Anaïs Rigault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rigault (Anaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
ETSS1130819A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011